Informations légales · Site du club
Mentions
légales.
Éditeur du site, hébergement, propriété intellectuelle et limites de responsabilité.
Informations légales
Ce texte est une base de travail rédigée à partir des informations publiées par le club. Il doit être relu et validé par le comité avant la mise en ligne. Il ne constitue pas un conseil juridique.
Éditeur du site
Tennis Club Echallens
Chemin du Tennis 4
1040 Echallens, Suisse
Association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Contact : andre.lemarchand@tcechallens.ch
Responsable de publication
Le comité du TC Echallens. À CONFIRMER AVEC LE CLUB : nom de la personne responsable de la publication.
Hébergement
À compléter selon l’hébergement retenu.
Le précédent site du club était hébergé par Infomaniak Network SA,
Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse
(n° CHE-103.167.648 au Registre suisse du commerce).
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, photographies et documents publiés sur ce site sont la propriété du TC Echallens ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les logos, marques et noms de partenaires cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Crédits photographiques
Les photographies du club, de ses installations et de son restaurant proviennent du fonds documentaire du TC Echallens. À CONFIRMER AVEC LE CLUB : identité des auteurs et autorisations des personnes figurant sur les images.
Liens externes
Ce site propose des liens vers des sites tiers (fédération, association régionale, partenaires, agenda du club). Le TC Echallens n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Le club s’efforce de les tenir à jour, mais ne garantit ni leur exhaustivité ni leur exactitude à tout moment. Les tarifs, horaires, dates de manifestations et compositions d’équipes sont susceptibles d’évoluer : en cas de doute, les informations communiquées directement par le comité font foi.
Protection des données
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit suisse. À faire valider par le club : for juridique.
Dernière mise à jour de cette page : à compléter lors de la mise en ligne.